Le manifeste du domaine public

Le manifeste pour le domaine public a été élaboré dans le contexte du réseau thématique

européen sur le domaine public numérique COMMUNIA [1].

Un texte repris du site "The Public Domain Manifesto"

- Le manifeste peut être signé en ligne

Préambule

"Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient—

le mot n’est pas trop vaste—au genre humain. Toutes les intelligences y ont

droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain,

devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est

notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous."

(Victor Hugo, Discours d’ouverture du Congrès littéraire international de 1878,

1878)

«  Les marchés, la démocratie, la science, la liberté d’expression et l’art dépendent bien plus

des oeuvres et productions constituant le domaine public librement accessible que des

productions informationnelles couvertes par des droits de propriété intellectuelle. Le domaine

public n’est pas un résidu qui se déposerait lorsque tout ce qui a de la valeur aurait été saisi

par les lois sur la propriété intellectuelle. Le domaine public est la carrière dont nous

extrayons les pierres avec lesquelles nous bâtissons notre culture. En fait, il constitue la

majorité de notre culture." (James Boyle, The Public Domain, p.40f, 2008).

Le domaine public, tel que nous l’entendons, est constitué de toute la richesse des

informations qui sont accessibles et utilisables sans les obstacles habituellement associés à

la protection par le droit d’auteur et le copyright. Cela peut être parce que ces productions

sont libres de droits, ou parce que les détenteurs de ces droits ont décidé de lever les

obstacles liés aux droits restrictifs. Dans ce sens, le domaine public est la base de notre

compréhension de nous-mêmes,

telle qu’elle s’exprime dans notre savoir partagé et notre

culture. C’est la matière première à partir de laquelle de nouvelles connaissances et de

nouvelles oeuvres culturelles sont créées. Le domaine public agit comme un mécanisme de

protection qui garantit que cette matière première est disponible à son simple coût de

reproduction proche

de zéro — et que tous les membres de la société peuvent construire

en l’utilisant. L’existence d’un domaine public prospère et en bonne santé est essentiel au

bien-être

social et économique de nos sociétés. Le domaine public joue un rôle essentiel

dans les domaines de l’éducation, de la science, du patrimoine culturel et de l’information

issue du secteur public. Un domaine public riche et bien entretenu est l’une des conditions

pour que chacun, où qu’il soit dans le monde, bénéficie des principes de l’article 27(1) de la

Déclaration universelle des droits de l’Homme («  Toute personne a le droit de prendre part

librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès

scientifique et aux bienfaits qui en résultent. »).

La société de l’information en réseaux a mis le domaine public au premier plan des débats

sur le droit d’auteur et le copyright. Une compréhension solide et contemporaine de la nature

et du rôle du domaine public est nécessaire pour que l’on puisse le préserver et le renforcer.

Le manifeste pour le domaine public définit le domaine public et expose les principes et

lignes directrices des actions en faveur d’un domaine public riche en ce début de 21ème

siècle. Le domaine public est considéré dans le manifeste dans sa relation au droit d’auteur

et au copyright, à l’exclusion d’autres titres de propriété intellectuelle (comme les brevets et

les marques). Le droit d’auteur et le copyright y sont entendus dans leur acception la plus

large, incluant les droits économiques et moraux aussi bien que les droits voisins ou la

protection des bases de données. Dans le reste de ce document « droits d’auteur » est

utilisé comme un terme fourretout

pour l’ensemble de ces droits. Par ailleurs, « oeuvres » y

désigne toutes les productions protégées par le droit d’auteur, y compris par exemple les

bases de données, les interprétations ou les enregistrements2= [2]. De la même façon, le terme

« auteurs [3] » y désigne aussi bien les photographes, producteurs, diffuseurs, peintres ou

interprètes.

Le domaine public au 21ème siècle

Le domaine public que ce manifeste défend est constitué tout d’abord des productions qui

peuvent être utilisées sans restriction, du fait de l’absence de protection par le droit d’auteur.

En complément à ces oeuvres qui appartiennent au domaine public au sens strict, il existe de

très nombreuses oeuvres de valeur partagées volontairement par leurs auteurs. Ces auteurs

les ont placées sous des termes d’usage généreux, créant ainsi des biens communs

construits par les contrats qui fonctionnent sous de nombreux aspects comme le domaine

public. Enfin, les individus peuvent également utiliser des oeuvres protégées du fait des

exceptions et limitations au droit d’auteur, du fair use ou du fair dealing. Toutes ces

composantes du domaine public qui permettent un accès accru à notre culture et à notre

patrimoine sont importantes. Toutes doivent activement défendues et promues de façon à ce

que la société bénéficie pleinement de la culture et et du savoir partagés.

Le domaine public

Le domaine public structurel est au coeur de la notion de domaine public : il comprend tout

notre savoir commun, notre culture et les ressources qui peuvent être utilisées de part la loi

actuelle sans restriction liée au droit d’auteur. Plus précisément, le domaine public structurel

a deux composantes :

1. Les oeuvres dont la protection a expiré. Le droit d’auteur est un droit

temporaire délivré aux auteurs. Une fois que cette protection temporaire arrive à

son terme, toute restriction légale disparait, à l’exception, dans certains pays, du

droit moral des auteurs.

2. Les biens communs informationnels essentiels qui ne sont pas couverts

par le droit d’auteur. Il s’agit des oeuvres qui ne sont pas protégées par le droit

d’auteur parce qu’elles ne possèdent pas l’originalité nécessaire, ou qu’elles sont

exclues d’une telle protection (données, faits, idées, procédures, procédés,

systèmes, méthodes d’opération, concepts, principes ou découvertes, quelle que

soit la forme dans laquelle ils sont décrits, expliqués, illustrés ou intégrés à une

oeuvre, ainsi que les lois et décisions judiciaires). Ces communs essentiels sont

trop importants pour le fonctionnement de nos sociétés pour qu’on leur impose le

fardeau de restrictions juridiques même pour une période limitée.

Le domaine public structurel a été construit dans l’histoire pour contrebalancer les droits

protégés par le droit d’auteur. Il est essentiel à la mémoire culturelle et aux savoirs

fondamentaux de nos sociétés. Dans la seconde moitié du 20ème siècle, ces deux piliers

d’une société de la connaissance ont été érodés par l’extension de la durée de protection par

le droit d’auteur et l’introduction de nouveaux régimes de protection.

Les biens communs volontaires et les prérogatives des utilisateurs

En plus de ce noyau structurel du domaine public, il y a d’autres mécanismes importants qui

pemettent aux individus d’interagir librement avec les oeuvres protégées par le droit d’auteur.

Ces mécanismes permettent la « respiration » de notre culture et de notre savoir,

garantissant que la protection par le droit d’auteur n’interfère pas avec les besoins

spécifiques de la société et les choix volontaires des auteurs. Ces mécanismes accroissent

l’accès aux oeuvres protégées, en le restreignant dans certains cas à des types d’usage ou

des catégories d’utilisateurs :

1. Les oeuvres volontairement partagées par les détenteurs de droits. Les

créateurs peuvent lever les restrictions d’usage de leurs oeuvres en les

soumettant à des licences libres, en utilisant d’autres mécanismes qui permettent

de les utiliser sans restriction ou encore en les assignant au domaine public. Pour

les définitions des licences libres, on se réferera à la définition des logiciels libres, à la définition des

oeuvres culturelles

libres

, ou à la définition des

connaissances

ouvertes

.

2. Les prérogatives des utilisateurs créées par les exceptions et limitations au

droit d’auteur, le fair use et le fair dealing. Ces prérogatives sont une part

intégrante du domaine public. Elles sont une condition de l’existence d’un accès

suffisant à notre culture et notre savoir partagés, permettant aux institutions

sociales essentielles de fonctionner et aux individus ayant des besoins

spécifiques (par exemple handicapés) de participer à la vie sociale.

Dans leur ensemble, le domaine public, le partage volontaire des oeuvres et les exceptions

au droit d’auteur, le fair use et le fair dealing jouent un rôle essentiel pour garantir que

chacun ait accès à notre culture et à nos connaissances partagées de façon à faciliter

l’innovation et la participation culturelle pour le bénéfice de la société entière. Il est donc

important que le domaine public dans toutes ses formes soit entretenu activement pour qu’il

puisse continuer à jouer ce rôle clé dans une période de changement technologique et social

rapide.

Principes généraux

Dans une période de changement technologique et social rapide, le domaine public joue un

rôle essentiel dans la participation culturelle et l’innovation numérique et doit donc être

activement entretenu. L’entretien actif du domaine public doit prendre en compte un certain

nombre de principes généraux. Les principes qui suivent sont essentiels pour préserver une

bonne compréhension du domaine public et garantir qu’il continue à fonctionner dans

l’environnement technologique de la société de l’information en réseaux. En ce qui concerne

le domaine public structurel, il s’agit de :

1. Le domaine public est la règle, la protection par le droit d’auteur

l’exception. Puisque la protection par le droit d’auteur ne recouvre que les

formes originales d’expression, à tout moment, la très grande majorité des

données, des informations et des idées appartiennent au domaine public. En plus

des entités qui ne peuvent être soumises au droit d’auteur, le domaine public est

enrichi année après année par les oeuvres dont la durée de protection expire.

L’application conjointe de ces exigences sur ce qui peut être soumis au droit

d’auteur et de la durée limitée de ce droit contribue à la richesse du domaine

public et garantit l’accès à notre culture et notre savoir partagés.

2. La durée de protection par le droit d’auteur ne doit pas excéder ce qui est

nécessaire pour atteindre un compromis raisonnable entre la protection et

la rémunération des auteurs pour leur travail intellectuel et la sauvegarde

de l’intérêt public en matière de diffusion de la culture et des

connaissances. Que ce soit du point de vue de l’auteur ou de celui du public,

aucun argument (qu’il soit historique, économique, social ou autre) ne peut être

présenté pour défendre une durée excessive de protection. Certes, l’auteur doit

pouvoir tirer les bénédices de son travail intellectuel, mais le public le plus large

ne doit pas être privé pendant une période trop longue des bénéfices de la liberté

d’usage de ces oeuvres.

3. Ce qui est dans le domaine public doit rester dans le domaine public. Il ne

doit pas être possible de reprendre un contrôle exclusif sur des oeuvres du

domaine public en utilisant des droits exclusifs sur la reproduction technique de

ces oeuvres ou en utilisant des mesures techniques de protection pour limiter

l’accès aux reproductions techniques de ces oeuvres.

4. L’utilisateur licite d’une copie numérique d’une oeuvre du domaine public

doit être libre de l’utiliser (la réutiliser), de la copier et de la modifier.

Le fait

qu’une oeuvre soit dans le domaine public ne veut pas nécessairement dire qu’il

faille la rendre publiquement accessible. Les possesseurs d’oeuvres physiques

qui sont dans le domaine public sont libres de restreindre l’accès à ces oeuvres.

Mais lorsqu’accès a été donné à une oeuvre, il ne doit pas y avoir de restriction à

sa réutilisation, sa modification ou sa reproduction.

5. Les contrats et les mesures techniques de protection qui restreignent

l’accès et la réutilisation des oeuvres du domaine public ne doivent pas être

mis en oeuvre juridiquement. L’appartenance au domaine public d’une oeuvre

garantit le droit de la réutiliser, la modifier et la reproduire. Cette garantie s’étend

aux prérogatives des usagers résultant des exceptions et limitations, du fair use

et du fair dealing, de façon à ce que ces prérogatives ne puissent être limitées

par des moyens contractuels ou techniques.

Les principes suivants sont centraux pour les biens communs volontaires et les prérogatives

des utilisateurs décrites plus haut :

1. Le renoncement volontaire au droit d’auteur et le partage volontaire des

oeuvres protégées constituent des exercices légitimes des droits d’auteur

exclusifs. De nombreux auteurs titulaires des droits d’auteur sur leurs oeuvres ne

souhaitent pas exercer ces droits en totalité ou souhaitent y renoncer totalement.

Ces actions, dans la mesure où elles sont volontaires, constituent une exercie

légitime des droits d’auteur exclusif et ne doivent pas être empêchées ou rendues

difficiles par la loi, des dispositifs statutaires ou d’autres mécanismes, y compris

le droit moral.

2. Les exceptions et limitations au droit d’auteur, le fair use et le fair dealing

doivent être activement protégées pour assurer l’équilibre effectif entre le

droit d’auteur et l’intérêt public. Ces mécanismes créent des prérogatives des

utilisateurs constitutives d’un espace d’adaptation. Compte tenu du rythme rapide

de changement technogique et social, il est important que ces mécanismes

restent capables de garantir le fonctionnement d’institutions sociales essentielles

et la participation culturelle des handicapés et autres utilisateurs à besoins

spécifiques. En conséquence, les exceptions et limitations au droit d’auteur, le

fair use et le fair dealing doivent être interprétées comme étant par nature

évolutifs et adaptées constamment pour prendre en compte l’intérêt public.

En complément à ces principes généraux, certaines questions liées au domaine public

doivent être traitées immédiatement. Les recommandations qui suivent visent à protéger le

domaine public et à garantir qu’il continue à fonctionner de façon adéquate. Ces

recommandations sont applicables à l’ensemble des champs affectés par le droit d’auteur,

mais elles sont particulièrement importantes pour l’éducation, le patrimoine et la recherche

scientifique.

Recommandations générales

1. La durée de protection par le droit d’auteur doit être réduite. La durée

excessive du droit d’auteur, combinée à l’absence de formalités [4] réduit fortement

l’accessibilité de notre savoir et notre culture partagés. De plus, cette durée

excessive accroît le nombre des oeuvres orphelines, oeuvres qui ne sont sont le

contrôle de leurs auteurs ni dans le domaine public, et ne peuvent être utilisées.

Donc, la durée de protection par le droit d’auteur des nouvelles oeuvres doit être

réduit à un niveau plus raisonnable.

2. Tout changement de l’étendue de la protection par le droit d’auteur (y

compris toute définition de nouveaux objets protégeables ou toute

expansion des droits exclusifs) doit prendre en compte ses effets sur le

domaine public. Un changement de la durée de protection du droit d’auteur ne

doit pas s’appliquer rétractivement aux oeuvres déjà protégées. Le droit d’auteur

est une exception de durée limitée au statut de domaine public de notre culture et

notre savoir partagés. Au 20ème siècle, l’étendue du droit d’auteur a été

significativement étendue, pour les besoins des intérêts d’un petit groupe de

détenteurs de droits et au détriment du public dans son ensemble. De ce fait, la

plus grande part de notre culture et notre savoir partagés s’est retrouvée soumise

à des restrictions liées au droit d’auteur ou techniques. Nous devons nous

assurer de ce que cette situation n’empire pas (au minimum) et s’améliore

significativement dans le futur.

3. Quand des oeuvres tombent dans le domaine public structurel dans leur

pays d’origine, ces oeuvres doivent être considérées comme appartenant au

domaine public structurel dans tous les autres pays du Monde. Quand dans

un pays, une entité n’est pas soumise au droit d’auteur parce qu’elle tombe sous

le coup d’une exclusion spécifique, soit parce qu’elle ne satisfait pas l’exigence

d’originalité, soit parce que le terme de protection a expiré, il ne doit pas être

possible pour qui que ce soit (l’auteur compris) d’invoquer le droit d’auteur dans

un autre pays pour retirer cette oeuvre du domaine public structurel.

4. Toute tentative infondée ou trompeuse de s’approprier des oeuvres du

domaine public doit être punie légalement. De façon à préserver l’intégrité du

domaine public et protéger ses usagers de prétentions infondées ou trompeuses,

les tentatives d’appropriation exclusive des oeuvres du domaine public doivent

être déclarées illégales.

5. Aucun autre droit de propriété intellectuelle ne doit être utilisé pour

reconstituer une exclusivité sur des oeuvres du domaine public. Le domaine

public est un élément nécessaire à l’équilibre interne du système du droit

d’auteur. Cet équilibre ne doit pas être distordu par des efforts de recréer ou de

d’obtenir un contrôle exclusif par des dispositifs juridiques extérieurs au droit

d’auteur.

6. Un mécanisme pratique et efficace doit exister pour rendre accessibles et

réutilisables par la société les oeuvres orphelines et les oeuvres publiées qui

ne sont plus disponibles commercialement (par exemple les oeuvres

épuisées). L’extension de l’étendue et de la durée du droit d’auteur et

l’interdiction des formalités pour les oeuvres étrangères ont créé un immense

ensemble d’ oeuvres orphelines qui en sont ni sous le contrôle de leurs auteurs ni

dans le domaine public. Etant donné que ces oeuvres, dans le cadre juridique

actuel, ne bénéficient ni à leurs auteurs ni à la société, elles doivent être rendues

disponibles pour une réutilisation productive par la société dans son ensemble.

7. Les institutions patrimoniales doivent assumer un rôle spécifique dans

l’identification efficace et la préservation des oeuvres du domaine public.

Les institutions culturelles patrimoniales sans but lucratif se sont vues confier

depuis des siècles la préservation de notre savoir et de notre culture partagés.

Dans le cadre de ce rôle, elles doivent garantir que les oeuvres du domaine

public sont accessibles à toute la société en les étiquettant, en les préservant et

en les rendant librement accessibles.

8. Il ne doit y avoir aucun obstacle juridique au partage volontaire ou au

placement volontaire dans le domaine public d’oeuvres [5]. Ces actes sont des

exercices légitimes des droits exclusifs conférés par le droit d’auteur et sont tout

deux critiques pour garantir l’accès à des biens culturels et des connaissances

essentielles et pour respecter les choix des auteurs.

9. Les usages personnels noncommerciaux

d’oeuvres protégées doivent être

en général possible, et des mécanismes de rémunération alternative pour

l’auteur doivent être explorés. Tout comme la possibilité d’effectuer des usages

non commerciaux

des oeuvres est essentielle au développement personnel des

individus, il est essentiel que la situation de l’auteur soit prise en compte lors de la

mise en place de nouvelles exceptions ou limitations au droit d’auteur ou lors de

la révision des anciennes.

L’adresse originale de cet article est http://www.a-brest.net/article5628.html

[11 Traduction française : Philippe Aigrain.

[2NdT : Phonogrammes et vidéogrammes.

[3Cet usage ne doit pas être interprèté comme ignorant la diversité des mécanismes qui

s’appliquent à ces différentes situations.

[4Nécessaires à son obtention.

[5NdT : par leurs détenteurs de droits.

Mis à jour : mardi 26 janvier 2010

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