conseil consultatif du quartier Brest-Europe

Réunion du 25 septembre 2003, conseil de quartier Brest-Europe

Compte rendu de réunion

Présent(e)s :

Collège "habitants" :
Mmes et Ms AÎTALI Raoul, ANDRE Albert, BERNARD Marc, BOULCH Anne, CHAPALAIN Martial, CHATEAU Perrine, CHAUVEAU Guy, CLOAREC Anne, COLIN Pascale, GUIANVARCH Jeannette, LE GAC Louis, MAZE Marie Josée, MONOT Bernard, MOULY Nicolas, OLIVIER Valérie, PAPIN Solène, POULIQUEN Marie-Françoise, TORRES Nathalie

Collège "associations " :
Mme Lucienne CORNEC T.A.P.A.J.
M. Jean-Pierre BOTCAZOU Association des Habitants de Brest Lambézellec Est - Le Char Rieur
Mme Jane MONOT Comité de défense des intérêts des riverains du secteur Kérichen-Masson-Albert 1er
M. Joël ABILY APEIS
M. Jean LUCAS ORB
M. Pierre LE TOURNER Club des retraités de Pontanézen
Mme Marie Laure ABOLIVIER Centre Socioculturel de Pontanézen « l’Escale »
M. Noël LUSVEN Association Sportive Brestoise
Mme M-Françoise LE BRIS Centre de Généalogie du Finistère
M Philippe VILLAIN Assos. Vie Libre
Mme Alice GUEVEL Assos. Ty Bemdez
Mme Eva HITA MPT Pen ar Créach
M. Mohammed BENKHOUJA APEM
M. Yann RUELLAN Vivre la Ville
Mme LE BRIS Centre de Généalogie du Finistère

Collège "élus" :
M. et Mme Hosny TRABELSI, Yveline GOURVENNEC, Jean GUEGUENIAT, Laurence LANDRY, Jean Pierre RIEUX, Alix VOURCH

Collège "personnes qualifiées"
Mme GARLATTI OPAC
Mme LEROUX Parents d’élèves Kerbernard
Mme LE GALL DPAS
M. QUEAU Commerçant

Excusé(e)s :
M Rahier, habitant, M. Château, habitant, Mme Simon, habitante
Mme Le Coz, association, M. Cam, association, Mme Richard, association, M. Lagadec, association
M. Legendre, association, M. Khalid El Haloui, association
Mme Le Mouel, élue
M Perron, personne qualifiée

L’ordre du jour proposé comportait 3 points :
1 - Présentation des membres du collège "Personnes Qualifiées"
2 - Election des membres du bureau
3 - Travail sur un projet de règlement intérieur.

Une présentation rapide des objectifs et de la démarche "Conseil Consultatif de Quartier" a été faite, reprenant les éléments apportés lors de la première séance du Conseil en juillet, réunion où tous les membres n’avaient pu être présents. Ce document de présentation a été adressé cet été à chaque membre avec le premier compte rendu.

1 - Présentation des membres du collège "Personnes Qualifiées"

Mme Garlatti, responsable de l’antenne Brest Nord de l’OPAC, pourra apporter la connaissance que lui confère son activité professionnelle sur le secteur de l’Europe. Le parc de logements dont elle a la charge comprend notamment notre quartier.

Mme Le Gall, responsable du Centre Médico-Social de Lambézellec, service du Conseil Général, sera présente au Conseil et pourra, avec ses collègues, enrichir les travaux du Conseil grâce à leurs connaissances du quartier.

Mme Leroux, parents d’élèves de l’école de Kerbernard, a accepté de venir rejoindre le Conseil. Nous l’avions sollicité car les écoles du quartier n’étaient pas représentées.

M. Quéau, responsable du bar "Le Paris Dakar", a accepté d’être le représentant des commerçants de quartier. Le Conseil avait souhaité avoir l’appui d’un professionnel de ce secteur d’activité pour compléter sa palette de compétences.

M. Perron, directeur du Foyer de Kerlivet n’a pu être présent à notre rencontre, il a toutefois confirmé son souhait d’y participer par la suite.

Nous avons également sollicité des grandes surfaces du secteur de Kerigonan, puisqu’elles représentent une part importante du tissu économique du quartier. En juillet, un membre du Conseil nous avait signalé l’existence d’une association regroupant ces commerçants. Cette structure n’existe plus, mais nous avons pris contact avec quelques grandes surfaces, sans succès pour l’instant.
De même, nous avons sollicité les représentants de parents d’élèves du collège de Kérichen. Ils doivent décider de leur participation lors de leur assemblée générale de rentrée. Nous sommes en attente de leur réponse.

La délibération du Conseil Municipal statuant sur les Conseils Consultatifs de Quartier, fixait une fourchette de 5 à 8 personnes qualifiées pour chaque Conseil. Lors des travaux futurs, nous aurons donc la possibilité de compléter ce collège en fonction des besoins que nous aurons repérés.

Lors du tour de table de présentation des membres présents, M. Trabelsi a fait part de la demande de la CLCV de participer au Conseil Consultatif du quartier. L’avis du Conseil était sollicité pour apporter une réponse à cette association. Plusieurs possibilités étaient offertes :

- intégrer comme suppléant le collège "associations" car des places sont restées vacantes,

- participer au titre du collège "personnes qualifiées",

- repousser leur candidature en s’appuyant sur le fait que des réunions ont été organisées pour que les associations choisissent leurs représentants

- une proposition a été émise de laisser la porte ouverte aux bonnes volontés qui se faisaient connaître,

- ...

Il a été décidé de ne pas retenir la demande de la CLCV d’intégrer le Conseil, toutefois le règlement intérieur proposant la tenue de commissions ouvertes de travail, cette association pourrait y être intégrer comme pourront l’être d’autres partenaires.

2 - Election des membres du bureau

Six personnes étaient candidates pour siéger au bureau du Conseil pour quatre sièges à pourvoir.

Deux représentants d’associations :

- M. Jean Pierre BOTCAZOU, Association des résidents de Lambézellec Est

- Mme Jane MONOT, Comité de défense des intérêts des riverains du secteur Kérichen Masson Albert 1er

Quatre membres du collège "Habitants"

- M. Martial CHAPALAIN

- M. André Jean CHATEAU

- M. Nicolas MOULY

- Mme Marie Françoise POULIQUEN

Chaque candidat avait fait une lettre de candidature qui avait été adressé à tous les membres du Conseil. Ils se sont représentés lors de cette séance. Puis il a été procédé au vote. Ont été élus au bureau du Conseil :
Mme Monot (20 voix) et M. Botcazou (20 voix) pour le collège "associations"
Mme Pouliquen (12 voix) et M. Mouly (11 voix) pour le collège "habitants"

Lors de la première réunion du bureau, un(e) vice-président(e) devra être élu(e) entre ces quatre personnes pour assister M. Hosny Trabelsi, adjoint du quartier et président du Conseil Consultatif du quartier de l’Europe.

3 - Travail sur un projet de règlement intérieur.

Afin de faire fonctionner au mieux le Conseil, il a été décidé de rédiger un règlement intérieur. Une trame a été proposée par la Ville et a servi de base aux échanges qui se sont tenus lors de la séance. Elle a été enrichie par les présents et vous trouverez ci-après le règlement intérieur dans une version qui sera proposée pour validation au bureau.

Plusieurs points ont fait l’objet de débats.

- Les suppléants : leur place dans les groupes de travail, lors des votes, ...

- Sur les "groupes de travail" il est apparu nécessaire de définir les trois types que nous avons recensés :

- la commission ouverte : concerne tous les membres du Conseil mais aussi des partenaires extérieurs en fonction des sujets qui seront traités. L’idée est de s’appuyer sur des compétences que nous ne trouvons pas au sein du Conseil.

- le groupe de travail : ne concerne que les membres du Conseil, qu’ils soient titulaires ou suppléants et quel que soit le collège.

- le groupe inter-quartier : concerne des membres des 6 Conseils de quartier qui se réunissent pour un thème défini, relevant de la délégation d’un élu de la Ville ou de la CUB et animé par lui. D’ores et déjà 2 thèmes ont été proposés :
- La formation des conseillers de quartier : pilotage Michel Briand
- Les déplacements urbains : pilotage Marif Loussouarn

- Les réunions peuvent-elles être public ? Soulevée par un membre du Conseil faisant le lien avec la pratique des conseils municipaux ouverts à tous, cette question a reçu une réponse (provisoirement ?) négative.
En effet, il semble difficile de fonctionner sous ce modèle et la réponse est également à chercher du côté de l’information et de la diffusion des travaux menés par le Conseil Consultatif.
La Ville met en place un site Internet sur la "Participation" ( www.a-brest.net/participation ). Un Point Accès Publique Internet est à disposition du public à la Mairie de quartier Europe comme dans bon nombre d’équipements de quartier.

- Le rôle du Conseil a été reprécisé : Lieu d’information, de concertation et d’initiatives. Contribution, par ses avis, à la préparation des décisions du Conseil Municipal ou Communautaire. Rôle privilégié dans la mise en œuvre des réflexions sur l’avenir du quartier. Lieu d’échange et de dialogue.


Projet de règlement intérieur

Le règlement intérieur a pour objet d’assurer le bon fonctionnement du Conseil Consultatif de Quartier. Il doit à la fois constituer un garde fou et autoriser une certaine souplesse.

 L’ordre du jour du Conseil est préparé par le bureau

 Les convocations sont faites par la Mairie de Quartier

 L’animation du Conseil est assurée par un président de séance qui n’est pas forcément l’adjoint de quartier ou un élu. L’animateur sera attentif à distribuer la parole de façon équitable.

 Les comptes-rendus sont diffusés à tous les membres du Conseil. Ils sont publics : ils sont publiés sur le site "participation" de la Ville de Brest www.a-brest.net/participation/ et tenus également à disposition dans un classeur consultable en mairie de quartier, médiathèque, structures de quartier, ...

 Le compte-rendu est élaboré par la mairie de quartier sous forme d’un relevé des points discutés, des avis émis, des questions posées. Il est validé par le bureau dans le but d’alléger la procédure. Il peut-être complété par des remarques afin de prendre en compte l’expression de chacun.

 Le Conseil a accès aux informations municipales par le biais de la mairie de quartier.

 Le Conseil Consultatif de quartier peut décider la mise en place de groupes de travail restreints aux membres du Conseil ou de commissions ouvertes à des personnes extérieures. Le groupe de travail pour la préparation d’un dossier peut-être commun à plusieurs Conseils.

 Le Conseil se réunit au moins trois fois par an. En cas d’urgence, il peut se réunir sous forme de Conseil extraordinaire. Les assemblées plénières se tiendront le mardi ou le jeudi à 18h30.

 Seul le membre titulaire est habilité à voter. En cas d’absence, le suppléant peut prendre part au vote à sa place. Il n’est pas possible de donner procuration à un autre membre du Conseil en cas d’absence.

 Les membres du Conseil sont tenus d’être présents aux réunions ou de prévenir de leurs absences. Ils doivent en informer leur suppléant pour être remplacés. Le Conseil de quartier souhaite que les membres du Conseil absents non excusées 2 fois en réunion plénière ne puissent briguer un second mandat.

 Les travaux du Conseil font l’objet d’un rapport annuel succinct en commission plénière et au Conseil Municipal

 A terme, les Conseils pourront disposer d’un bureau équipé où sera réunie la documentation.

 Les membres des Conseils pourront s’ils le souhaitent bénéficier de formations susceptibles de les aider dans leur fonction.

4 - Pen ar Créach

Des représentants d’associations et d’habitants, utilisateurs du Centre Social de Pen ar Créach, sont intervenus en fin de séance. Ils voulaient faire état de leur mécontentement sur la manière dont la Ville de Brest a pris la décision de leur refuser l’attribution d’un local rue Fouquat .

Mis à jour : samedi 18 décembre 2004

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