Conseil Consulltatif de quartier de Bellevue

Réunion du 24 septembre 2003, conseil de quartier Brest Bellevue

Compte rendu de la réunion

Bellevue
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Liste des personnes présentes

- Mr Jean-Claude CHARITE
- Mme Christiane COLIN
- Mme Anne-Marie GUEHENEUC
- Mme Sylvie DERTHE
- Mr Xavier GUIOMAR
- Mr André KERVEVAN
- Mme Annie LEGRAND
- Mr Jean-Luc LEGRAND
- Mr Joseph LUART
- Mme Elisabeth MARQUIS
- Mr Abdourahman MOHAMED HABIB
- Mr Fabrice QUERAN
- Mme Marie-José VIRGINIE
- Mme Yvette MASSON
- Mr Yvon MEST
- Mr Michel RICHARD
- Mme Claude CREN
- Mme Hervelyne LANNUZEL
- Mme Annick TOULEMONT
- Mme Germaine VAULTIER
- Mr Philippe CHAGNIOT
- Mr Joseph MEVEL
- Mme Céline KERMARREC
- Mr Gilles RABREAU
- Mme Françoise LEAUSTIC
- Mme Jacqueline HERE
- Mme Martine DALLET
- Mme Nathalie MARTIN
- Mr Patrick ABIVEN
- Mr Christian JAY
- Mme Yvelyne TOULLEC

Liste des personnes excusées

- Mme Anne-Marie ALAYSE
- Mme Lydie BOURGET
- Mr Yvan LE DUFF
- Mme Annick LEAUSTIC
- Mme Hélène MARCHAND
- Mr Marc COATANEA
- Mr Jean-Luc POLARD
- Mr Claude TERRASSON
- Mme Marie MONNOT

Après avoir remercié l’assistance pour sa présence, Mme HERE a présenté le lieu où se tenait la réunion (ancienne école du Bergot). Elle a expliqué que les cours de musique qui se tenaient jusqu’à présent au 1er étage de la Mairie de Quartier de Bellevue, seraient désormais donnés dans ce bâtiment, qui a fait l’objet de travaux de rénovation pendant l’été. Pour l’instant le déménagement n’est pas encore terminé puisque la salle de percussions n’est pas encore prête. Mais dès que celle-ci aura été transférée, les conseils consultatifs pourront se tenir à la Mairie de Quartier.

Mme HERE a ensuite distribué aux conseillers des pochettes "Ville de Brest" contenant une documentation sur la Ville. Elle a également diffusé une invitation à participer à une réunion publique le 17/12 ( présentation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) ).

- Un membre du conseil est intervenu pour signaler que son suppléant lui a reproché de ne pas avoir eu de convocation.

- Mme HERE a répondu que pour l’instant, le fonctionnement adopté le 2 juillet est maintenu : participation des seuls titulaires, et présence de leurs suppléants, uniquement en cas d’indisponibilité.

- Un conseiller a suggéré que la Mairie se charge d’appeler les suppléants en cas d’indisponibilité des titulaires.

- Mme HERE pense que cette formule serait assez lourde.

Des conseillers sont du même avis. Il est donc décidé que les titulaires contactent eux-mêmes leurs suppléants.

- Puis, Mme HERE a annoncé le départ de Mr Fadh DOUNAS, suppléant (quitte Brest pour poursuivre ses études à Toulouse). Il conviendra donc de désigner les suppléants de Mr et Mme LEGRAND. Ce point n’ayant pas été réglé, il sera porté à l’ordre du jour de la prochaine réunion.

- Mme HERE a ensuite signalé que, des salles s’étant libérées à la Mairie de quartier, un bureau pourra être mis à la disposition du conseil consultatif. Les conseillers pourront y entreposer leurs documents et y trouveront diverses informations :
délibérations des conseils de CUB et de la Ville, plaquettes diverses, comptes-rendus des conseils de quartier...

- Puis elle a abordé le 1er point de l’ordre du jour, à savoir :

I) DESIGNATION DES MEMBRES DU BUREAU :

Cinq candidatures ont été enregistrées :

2 candidatures pour le collège "habitants"

2 candidatures pour le collège "association"

1 candidature pour le collège "personnalités qualifiées".

Cette répartition, qui est le fruit du hasard, est tout à fait satisfaisante puisqu’elle correspond exactement à la répartition qui a été prévue dans la délibération du conseil municipal du 31 janvier 2003.

Après avoir demandé s’il y avait d’autres candidats, Mme HERE a proposé un vote à main levée.

Résultat : désignation des candidats à l’unanimité.

LES MEMBRES DU BUREAU SONT DONC :


Mme Jacqueline HERE, Présidente


Pour le collège "associations" : Mmes Annick TOULEMONT et Christiane FASOLO


Pour le collège "habitants" : Mme Marie-José VIRGINIE et Mr Yvan LE DUFF


Pour le collège "personnalités qualifiées" : Mr Mondher BEN ARFA

La présidente a ensuite invité les membres du bureau a rester en fin de réunion afin de choisir la date de la 1ère réunion du bureau (désignation du vice-président et établissement du prochain ordre du jour).

II) EXAMEN DU PROJET DE REGLEMENT INTERIEUR :

Mme HERE a invité les membres du conseil a consulter le projet qui leur a été distribué.

Questions (Q) / Réponses (R) / Interventions (I) :

- Q : Bien que l’ordre du jour soit préparé par le bureau, les autres conseillers pourront-ils suggérer des idées pour établir l’ordre du jour ?


R : OUI, le bureau fixera l’ordre du jour en tenant compte des questions posées lors du précédent conseil. Une rubrique "questions diverses" sera prévue à la fin de chaque conseil.

- Q : Les questions pourront-elles aussi être déposées à la Mairie de Quartier ?


R : OUI, dans un délai de 10 jours avant la réunion, de façon à avoir le temps de travailler ces questions.


I : Animation des conseils de quartier : Mme HERE a insisté sur ce point : le Président de séance ne sera pas obligatoirement le Président du bureau. Elle a précisé le rôle de l’animateur : L’animateur distribue la parole et veille à ce que tout le monde s’exprime. Si personne ne se porte candidat avant le conseil, c’est le Président ou le Vice-Président qui assurera le rôle d’animateur.


I : Site Internet participation de la Ville de Brest : Les dates de convocation et les ordres du jour figureront aussi sur le site.

- Q : Les comptes-rendus seront-ils diffusés dans la presse ?


R : On ne sait pas encore sous quelle forme. De plus, la presse ne sera pas toujours présente au conseil. D’autres moyens de communication sont à étudier.

- Q : Quelle est la différence entre groupe de travail et commission ?


R : Comme l’indique le projet, contrairement aux groupes de travail qui sont restreints aux membres du conseil, les commissions peuvent être ouvertes aux suppléants ou à des personnes extérieures.

- Q : Qui prépare le rapport annuel ?


R : Le bureau. A la demande des conseillers, il faudra ajouter dans le règlement intérieur que le rapport sera présenté au conseil de quartier avant sa présentation au conseil municipal. Il pourra être approuvé ou amendé par le conseil.


I : Formation : Un groupe de travail composé de deux titulaires par quartier sera chargé d’établir un programme de formations.

- Q : Si les titulaires peuvent suivre des formations, les suppléants le peuvent-ils aussi ?


R : Pour l’instant, seuls les titulaires suivront les formations.

Projet de réglement intérieur amendé (les rectifications sont indiquées en caractères gras)

L’ordre du jour du conseil consultatif de quartier est préparé par le bureau. Les conseillers pourront suggérer des idées à la fin du conseil précédent, dans le point "questions diverses". Il pourront par ailleurs déposer des questions directement à la Mairie de quartier 10 jours avant la date du conseil, de façon à ce que des réponses puissent être préparées.

Les convocations sont faites par la Mairie de quartier.

L’animation du conseil est assuré par un président de séance qui n’est pas obligatoirement l’adjoint de quartier ou un élu. L’animateur sera attentif à distribuer la parole de façon équitable.

Les comptes-rendus sont publics : ils sont publiés, ainsi que les dates de convocation et les ordres du jour sur le site participation de la Ville de Brest

(http://www.participation-brest.net)

et sont également tenus à la disposition du public dans un classeur consultable en Mairie de Quartier.

Les comptes-rendus sont élaborés par la Mairie de quartier sous la forme de relevés des points discutés, des avis émis et des questions posées. Il sont validés par le conseil au début des séances suivantes. Ils peuvent être complétés par des remarques afin de prendre en compte l’expression de chacun.

Les membres du conseil ont accès aux informations municipales par le biais de la Mairie de Quartier.

Le conseil consultatif de quartier peut décider la mise en place de groupes de travail (restreints aux membres du conseil) ou de commissions ouvertes (suppléants, personnes extérieures...). Le groupe de travail constitué pour la préparation d’un dossier peut également être commun à plusieurs conseils.

Les travaux du conseil font l’objet d’un rapport annuel succinct au Conseil Municipal et éventuellement en commission plénière. La préparation du rapport revient aux membres du bureau. Il sera approuvé, et éventuellement amendé par le conseil avant sa présentation au conseil municipal.

A terme, le conseil pourra disposer à la Mairie de Quartier d’un bureau équipé où il aura la possibilité d’entreposer sa documentation.

Les membres titulaires du conseil pourront, s’ils le souhaitent, bénéficier de formations susceptibles de les aider dans leur fonction.

Remplacement des titulaires et des suppléants : Les membres titulaires quittant le quartier pourront, s’ils le souhaitent, conserver leur siège. Quant aux suppléants, ils ne seront pas remplacés.

A l’issue de la lecture du projet, d’autres questions concernant le règlement intérieur ont été posées :

- Question de Mme DERTHE (titulaire collège "habitants") : "je quitte Bellevue, je vais emménager à Lambézellec. Est-ce que je peux tout de même rester dans le conseil de quartier de Bellevue ?".

- Il est demandé qu’une règle soit définie lorsque quelqu’un déménage. On pourrait envisager, soit de remplacer le titulaire par son suppléant, soit de garder la personne au sein du conseil.

- Mr CHAGNIOT souhaiterait que ce point soit porté dans le règlement intérieur.

- Mr VARACHAUD a suggéré que l’on examine comment cela se passe dans les autres quartiers, de façon à ce qu’il y ait une harmonisation au niveau brestois.

- Un membre du conseil a fait remarquer que certaines personnes, bien qu’ayant quitté le quartier, peuvent avoir des centres d’intérêt dans le quartier.

- Mr CAROFF a ensuite suggéré que le conseil donne un avis indicatif sur ce point, puis qu’une solution commune soit adoptée pour l’ensemble des quartiers.

- Mme HERE a signalé que cette question pourrait être abordée dans le cadre des réunions entre élus de quartiers.

- Un membre du conseil a demandé si on faisait un appel à candidature suite au départ du suppléant.

- Mme HERE a souligné que dans d’autres quartiers, il y avait plus de candidats que de sièges, d’où la possibilité de puiser dans une liste d’attente. A Bellevue, ce n’est pas le cas ; il y avait moins de candidats que de sièges. Elle portera également ce point en réunion d’élus, puis cette question sera mise à l’ordre du jour du prochain conseil.

III) RECENSEMENT DES QUESTIONS QUE LES CONSEILLERS DU QUARTIER SOUHAITERAIENT VOIR ABORDEES LORS DE PROCHAINES SEANCES :

Avant de passer la parole aux participants, Mme HERE a donné quelques pistes de travail qui sont issues de rencontre avec les différents chefs de pôle de la Ville et de la CUB :

Tramway

Rénovation du centre commercial de Kergoat

Aménagement du Boulevard de l’Europe (Projet Conseil Général)

Education : réflexions sur la carte scolaire

Réflexions dans le domaine socio-culturel, le sport, la vie universitaire...

Santé-environnement : propreté des espaces publics, goélands

Aménagements autour de la Penfeld

Emploi sur le bassin brestois

Collecte sélective

Les conseillers se sont ensuite exprimés sur leurs propres suggestions (reprise sur paper-board)

Propreté dans le quartier

Circulation : vitesse, sortie des écoles, sécurité des piétons

Bouchon Axe Nord/Sud

Pistes cyclables

Point éco-propreté, tri sélectif des déchets

Dégagements usine du Spernot

Accès aux immeubles pour les personnes handicapées

Stationnement (Accès pompiers) / Règlement à faire ?

Citoyenneté

Bruits des cyclomoteurs

Problèmes de déséquilibre entre différents quartiers

Insécurité dans le quartier, les centres commerciaux (boisson)

Bruits dans le quartier

Réflexion sur l’évolution de la maison de quartier et plus largement des équipements de quartier

Transport en commun en soirée pour les jeunes

Occupation des jeunes en soirée dans le quartier : cinéma ?

Vestiaires stade de Provence (Patronage Laïque du Bergot)

Inventaire des projets sportifs dans le quartier

Informations sur accueil éducatif

Communication

Accueil des nouveaux habitants (Bellevue hier, aujoud’hui et demain)

Place Napoléon III : Propreté

Fête du quartier (Comité d’Animation de Bellevue)

Aires de Jeux pour les enfants

Mme HERE a conclu en indiquant que ces différents points seront regroupés par thème, et pourront être examinés au sein de commissions ou de groupes de travail qui seront constitués lors de la prochaine réunion qui est fixée au :

5 NOVEMBRE 2003 à 19 H 30 au Patronage Laïque du Bergot

Mis à jour : samedi 18 décembre 2004

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